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Plagiat : comment Protéger vos Créations Musicales ?

by moderator
Plagiat : comment protéger ses créations musicales ?

Aujourd’hui nous allons voir comment protéger vos créations musicales et éviter le plagiat de vos oeuvres. Il s’agit d’un sujet qui concerne une grande partie des producteurs de musique et donc des utilisateurs de Soonvibes. D’ailleurs, il n’y a pas longtemps nous avons reçu une question d’un internaute et ce n’est pas la première fois qu’on nous la pose. Nous avons trouvé intéressant de traiter de cela.

« Bonjour, on a été contacté par un label Britannique récemment et il nous demande nos fichiers sans qu’on ait encore signé un contrat, est-ce douteux ? »

Attention à ne pas se lancer dans cette aventure sans réfléchir à votre stratégie un peu à l’avance : Comment protéger sa musique contre le vol ou le plagiat ? Cette question d’ordre juridique est compliquée et pas très claire. Nous allons donc essayer de démêler cette question du plagiat en vous proposant un éventail de solutions.

Pourquoi protéger vos créations musicales ?

Imaginez que vous entriez dans un magasin et que vous entendiez votre morceau. Imaginez que vous soyez en boite de nuit, que vous entendiez un titre qui ressemble à s’y méprendre au votre, que vous activiez Shazam et qu’un autre artiste s’affiche. Si vous n’avez pas protégé votre son vous ne pouvez pas toucher de royalties, ni sur la diffusion, ni sur le remix. Même si votre titre n’est pas totalement terminé ou mal masterisé/mixé, vous pouvez vous faire voler votre mélodie. Vous serez alors dans un cas de plagiat.

Premier cas, ce n’est pas votre métier principal, vous ne comptez pas vendre de millions de singles… Cependant, même un petit label spécialisé qui fait bien son travail peut être très actif dans son domaine. Il connaît bien les débouchés, le circuit, il peut placer certains titres sur des grosses compilations… Vous ne savez pas ce qu’il peut se passer.
Si vous cherchez un label de musique, nous vous conseillons de passer par Groover ; il s’agit d’une plateforme de promotion musicale qui vous permet de contacter les meilleurs labels, médias, radios et pros de l’industrie musicale avec un retour garanti en moins de 7 jours.

> Comment choisir le bon label

De même, avec internet, vous pouvez très bien diffuser vos musiques vous-même et gérer votre propre carrière musicale en mettant en ligne vos titres sur des plateformes comme Soundcloud ou Youtube. Il faut donc les protéger d’un potentiel plagiat.

Deuxième cas, vous souhaitez produire un disque, créer un album, être diffusé sur des sites de fichiers numériques légaux… Vos créations vont être utilisées lors de festivals, spectacles, en club… Vous voulez gagner des droits d’auteur sur ces créations. Pour toucher des royalties et éviter tout plagiat, vous devez protéger vos créations.

Comment protéger vos créations et éviter le plagiat de votre musique ?

Avant toutes choses, si un quelconque organisme vous demande d’envoyer vos morceaux avant de signer un contrat, méfiez-vous. Vérifiez l’identité de ce label pour être sûr que c’est du sérieux et vérifiez sa réputation sur internet. Mieux vaut ne pas signer du tout que de signer avec un label pas sérieux. Certains labels veulent écouter la version en très bonne qualité avant de signer. Faites attention, envoyez leur juste une preview tant qu’ils ne se sont pas engagés.

> Comment bien choisir son label et son contrat ?

Ensuite, il existe 3 solutions couramment employées pour protéger ses œuvres d’une situation de plagiat :

L’envoi en recommandé

– L’envoi en recommandé, aussi connu sous le nom de « copyright du pauvre » : C’est une manière très simple de protéger ses œuvres du plagiat, vous envoyez votre CD avec vos morceaux dedans (si vous les avez, ajoutez le relevé écrit + les paroles) par courrier ou colis recommandé à vous-même. Ensuite vous la laissez chez vous, sans l’ouvrir. Le cachet de La Poste faisant foi, cela peut être une preuve en cas de litige. Cela coûte entre 3€ et 10€
⇒ avantage : c’est une solution économique pour éviter le plagiat de vos morceaux et en être propriétaire (le cachet de La Poste sert de preuve d’antériorité)
⇒ inconvénient : vous ne toucherez pas de droits d’auteurs

La SNAC

– La SNAC, pour la France, est un service de dépôt de vos œuvres afin de les protéger juridiquement.

Pour 35 €, en chèque ou espèces seulement, vous pourrez sous une même enveloppe faire un dépôt contenant, au maximum, soit :

  • 1 à 4 chansons (paroles et musiques)
  • 1 à 4 compositions musicales ou arrangements de compositions musicales.

⇒ les avantages et les inconvénients sont les mêmes que pour l’envoi en recommandé sauf que c’est avec un organisme reconnu.

La SACEM

– La SACEM pour la France, vous avez l’équivalent pour les pays anglo-saxons avec ASCAP ou BMI. Ces organismes sont des SPRD (Sociétés de Perception et de Répartition des Droits). Vous pouvez trouver la liste de tous les organismes SPRD dans le monde sur internet. 
Conseil : déposez aussi des textes au moment de l’inscription. On ne sait jamais, ça peut toujours servir pour la suite et ça vous évitera d’avoir à payer à nouveau l’inscription.

  • avoir composé ou écrit au moins 5 oeuvres
  • justifier d’un début d’exploitation de l’une de ces oeuvres

Une fois ces formalités remplies, votre dossier d’admission est présenté au Conseil d’administration qui statuera sur votre admission.
Vous devenez membre de la Sacem après la signature des actes d’adhésion et le paiement d’un droit d’entrée de 154 €.

⇒ Avantage : Une fois l’inscription effectuée, le dépôt est gratuit à vie.
⇒ Inconvénient : C’est assez cher, vous le faîtes à vie (la radiation est très difficile à obtenir), la SACEM sert d’intermédiaire entre vous et les personnes qui souhaitent utiliser vos œuvres (même si c’est vous-mêmes), vous êtes dans l’obligation de déposer toutes vos œuvres chez eux.


Pendant longtemps on a pensé que seules ces 3 options étaient possibles en matière de protection de propriété intellectuelle, mais il existe bien sûr d’autres manières de protéger ses œuvres d’une situation de plagiat. Ces organismes officiels ne sont pas les seuls existants, surtout si vous ne comptez pas vivre de vos droits d’auteur. Il existe d’autres formes de protections parallèles qui serviront de preuve en cas de litige.

Le pli chez le notaire : Cette option coûte très cher, cependant elle a l’avantage d’être sûre. Vous êtes assurés de la validité de la paternité et de l’antériorité. En outre, c’est une preuve devant les tribunaux.
⇒ Avantage : Il est numéroté et enregistré par un homme de loi, c’est donc très sûr.
⇒ Inconvénient : Cela coûte cher

Le Creative Commons : organisme à but non lucratif qui a pour but de proposer une solution alternative dans le cadre de la propriété intellectuelle. 6 possibilités de licences sont disponibles en fonction du droit que vous voulez restreindre.
⇒ Avantage : Il existe différents types de licences en fonction des besoins
⇒ Inconvénient : Il n’y est pas question de la rémunération de l’artiste

Le tatouage numérique : permet d’ajouter des informations de copyright à un fichier audio. Il suffit d’avoir un logiciel adéquat pour faire cela.
⇒ Avantage : c’est peu cher et instantané
⇒ Inconvénient : On ne sait pas si c’est une preuve suffisante face aux tribunaux

Le Digicoffre : C’est un coffre fort numérique proposé par La Poste. Permet de déposer, protéger, stocker et sauvegarder vos données numériques.
⇒ Avantage : L’option archivage probatoire donne la possibilité de stocker des documents avec horodatage électronique faisant foi.
⇒ Inconvénient : certains espaces gratuits ne conservent les documents que pour une durée limitée alors que certains documents doivent être conservés 10 ans voire toute la vie. Or les supports numériques peuvent avoir une durée de vie limitée.

L’e-réputation : Enregistrez vos œuvres sur votre site web, renforcez cette publication en enregistrant votre projet sur une plateforme collaborative comme « Forge », la date d’enregistrement peut faire foi. Enfin, faites votre promotion sur le web : forums, réseaux sociaux, annuaires…
⇒ Avantage : C’est disponible pour tout le monde et gratuit
⇒ Inconvénient : Cela ne constitue aucunement une preuve sur la paternité mais peut fournir un début de preuve sur l’antériorité.

Le Copyright en ligne : Vous pouvez enregistrer votre création sur CopyrightDepot.com, valable dans 159 pays, ou sur Copyright-France pour les Français. Le site et sa protection sont reconnus par tous les États signataires.
⇒ Avantages : peu coûteux, illimité dans le temps, est une preuve pour la paternité et l’antériorité
⇒ Inconvénient : Comme pour la plupart des solutions, vous ne touchez pas de droits d’auteurs

Maintenant vous savez qu’il est important de protéger vos oeuvres du vol ou du plagiat. Toutes ces solutions sont des propositions pour protéger votre musique, ce n’est pas à considérer comme des conseils juridiques. La plupart de ces solutions sont effectives en France uniquement. Si vous habitez un autre pays, faites des recherches pour connaître les lois concernant la protection intellectuelle de votre pays.

Et vous, faites-vous protéger vos créations ? Pour quelle solution avez-vous opté ?

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